ROHRBOGEN FÜR EINEN ABLUFTKANAL EINER DUNSTABZUGSHAUBE
Brevet européen · EP4092340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4092340
- Numéro de demande
- EP22166522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2022
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24F 7/06 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)F15D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021113249 21.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 5 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
Naber, Hans-Joachim
48527 Nordhorn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.