DOWNDRAFT-ELEMENT UND ANORDNUNG

Brevet européen · EP4092347 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092347
Numéro de demande
EP22167740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2022
Publié
23 nov. 2022
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24F 13/02 (2006.01)
F16L 43/00 (2006.01)
F16L 55/033 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
F24F 13/24 (2006.01)
Priorité
DE 102021113244 21.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 24 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Naber Holding GmbH & Co. KG

Enschedestrasse 24, 48529 Nordhorn, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Naber, Hans-Joachim

48527 Nordhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.