LUFTVERTEILEREINHEIT
Brevet européen · EP4092348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4092348
- Numéro de demande
- EP22173575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2022
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16L 9/00 (2006.01)F16L 11/00 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)F16L 23/04 (2006.01)F16L 23/14 (2006.01)F16L 41/03 (2006.01)
- Priorité
- CH 5612021 19.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 8 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
77972 Mahlberg, DE
77749 Hohberg, DE
79364 Malterdingen, DE
79725 Laufenburg, DE
Sittingbourne Kent, ME10 1RB, GB
67860 Rhinau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.