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Brevet européen · EP4092419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092419
Numéro de demande
EP20913111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
23 nov. 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020005439 16.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/045937 09.12.2020
Publication PCT
WO2021/145108 22.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

YOKOTA Yuki

Tokyo 105-6409, JP

SASAKI Shunsuke

Tokyo 105-6409, JP

IMAI Kenta

Tokyo 105-6409, JP

OKUSA Takenori

Tokyo 105-6409, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.