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Brevet européen · EP4092448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092448
Numéro de demande
EP22182634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2018
Publié
23 nov. 2022
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01S 19/34 (2010.01)
G06F 1/32 (2019.01)
H04W 52/02 (2009.01)
Priorité
US 201762514671 P 02.06.2017
US 201715842494 14.12.2017
Divisionnaire de
EP18730921
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

JENSEN, Bradley J.

Cupertino, 95014, US

DAL SANTO, Michael P.

Cupertino, 95014, US

RHEE, Stephen J.

Cupertino, 95014, US

ZVYAGINTSEV, Danil Y.

Cupertino, 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.