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Brevet européen · EP4092476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4092476
- Numéro de demande
- EP22181244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2016
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B81B 3/00 (2006.01)B81B 7/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016009889 21.01.2016
- Divisionnaire de
- EP16886528
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 17 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Takimoto, Sadaharu
Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP
Morinaga, Yuki
Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP
Suzuki, Daiki
Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP
Warashina, Yoshihisa
Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.