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Brevet européen · EP4092478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4092478
- Numéro de demande
- EP21728799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/1333 (2006.01)G02F 1/13357 (2006.01)G02F 1/1334 (2006.01)G02F 1/1335 (2006.01)G02F 1/1345 (2006.01)G02F 1/13 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010050987 16.01.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/070848 08.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/143619 22.07.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHU, Heling
Beijing 100176, CN
LIU, Jie
Beijing 100176, CN
LI, Xin
Beijing 100176, CN
HAN, Bo
Beijing 100176, CN
TANG, Hai
Beijing 100176, CN
QIN, Jianwei
Beijing 100176, CN
SANG, Jian
Beijing 100176, CN
YU, Lu
Beijing 100176, CN
SUN, Haiwei
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.