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Brevet européen · EP4092759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4092759
- Numéro de demande
- EP22184753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2015
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01L 31/0224 (2006.01)H01L 31/05 (2014.01)
- Priorité
- KR 20140131958 30.09.2014KR 20150061334 30.04.2015KR 20150105965 27.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
2 entrées antérieures
- 5 juin 2024
Titulaire
- Titulaire
- Shangrao Xinyuan YueDong, Technology Development Co. Ltd, NO. 3 Yingbin Road, Shangrao Economic and, Technical Development Zone, Shangrao, Jiangxi Province, Chine → JingAo Solar Co., Ltd., Jinglong Street, Ningjin County, Xingtai City, Hebei Province, Chine
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
08592 Seoul,, KR
08592 Seoul, KR
08592 Seoul,, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.