VORCODIEREN VON INFORMATIONEN

Brevet européen · EP4092922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092922
Numéro de demande
EP22170400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2022
Publié
23 nov. 2022
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04B 7/0456 (2017.01)
Priorité
US 202163187347 P 11.05.2021
US 202163230349 P 06.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 14 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.12.2023

  5. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

Nokia Technologies Oy

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TOSATO, Filippo

91440 Bures sur Yvette, FR

AHMED, Rana

80869 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.