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Brevet européen · EP4092935 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092935
Numéro de demande
EP22183821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2008
Publié
23 nov. 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 août 2028
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 27/26 (2006.01)
H04W 74/0833 (2024.01)
Priorité
JP 2007207187 08.08.2007
Divisionnaire de
EP18197033
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

IWAI, Takashi

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

IMAMURA, Daichi

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

TAKATA, Tomofumi

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

MATSUMOTO, Atsushi

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

OGAWA, Yoshihiko

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

FUTAGI, Sadaki

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.