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Brevet européen · EP4093055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093055
- Numéro de demande
- EP22176688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2019
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18179465 25.06.2018
- Divisionnaire de
- EP19181570
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
PETERSEN, Svend Oscar
DK-2765 Smørum, DK
PEDERSEN, Michael Syskind
DK-2765 Smørum, DK
RASMUSSEN, Karsten Bo
DK-2765 Smørum, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.