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Brevet européen · EP4093055 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4093055
Numéro de demande
EP22176688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
23 nov. 2022
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 18179465 25.06.2018
Divisionnaire de
EP19181570
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

PETERSEN, Svend Oscar

DK-2765 Smørum, DK

PEDERSEN, Michael Syskind

DK-2765 Smørum, DK

RASMUSSEN, Karsten Bo

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.