ARTICLE DE MAROQUINERIE DU TYPE BAGAGE
Brevet européen · EP4093236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093236
- Numéro de demande
- EP21705246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/03 (2006.01)A45C 13/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 2000707 24.01.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050084 18.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148746 29.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Titulaire
Hermes Sellier
75008 Paris, FR
Inventeur
STOUDMANN, Nicolas
1053 CUGY
LE MEN, Vincent
72400 LA FERTE-BERNARD, FR
GREPPIN, Xavier
1023 CRISSIER
FROIDEVAUX, Gilles
1110 MORGES
COUVIDAT, Franck
44350 SAINT MOLF, FR
BADSTÜBER, David
75020 PARIS, FR
DE BEAUFORT, Axel
75002 PARIS, FR
LÉPINE, Mickael
72390 LE LUART, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.