STRUKTURSYSTEM UND REGAL
Brevet européen · EP4093242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093242
- Numéro de demande
- EP21701974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47B 57/54 (2006.01)A47B 96/02 (2006.01)A47B 96/06 (2006.01)F16B 12/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 732020 23.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051583 25.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148669 29.07.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 6 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
JERABEK, Harald
79395 Neuenburg, DE
SANDER, Marco
76576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.