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Brevet européen · EP4093324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4093324
Numéro de demande
EP20701560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2020
Publié
30 nov. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/051236 20.01.2020
Publication PCT
WO2021/148105 29.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Angiomed GmbH & Co. Medizintechnik KG

IP Law Group Wachhausstrasse 6, 76227 Karlsruhe, DE

Inventeur

BRAEUER, Pia Ute

76227 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.