EIN INTRAUTERINSYSTEM MIT EINEM VERSCHLUSSTEIL
Brevet européen · EP4093348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093348
- Numéro de demande
- EP21701699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 6/14 (2006.01)A61F 6/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 20153502 24.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051144 20.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148442 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
SALO, Heikki
21120 Raisio, FI
PERÄLÄ, Petri
21530 Paimio, FI
HAKALA, Risto
20250 Turku, FI
RISKI, Jari
21600 Parainen, FI
ALLEN, Marina
20210 Turku, FI
STOLT, Mikael
21310 Vahto, FI
KAUTTO, Mira
20810 Turku, FI
TJÄDER, Taina
20760 Piispanristi, FI
TALLING, Christine
20610 Turku, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.