KOSMETISCHE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4093371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093371
- Numéro de demande
- EP21701857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/895 (2006.01)A61K 8/891 (2006.01)A61K 8/87 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61Q 1/02 (2006.01)A61Q 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202062964527 P 22.01.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/050472 21.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148986 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
NGUYEN, Lethu
East Windsor, New Jersey 08520, US
LUMOUR-MENSAH, Joana Motso
East Windsor, New Jersey 08520, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.