BESTRAHLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4093503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093503
- Numéro de demande
- EP21702103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)A61B 90/98 (2016.01)F21V 19/00 (2006.01)H05B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 712020 22.01.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/050493 22.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148997 29.07.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
GERSTENMEIER, Jürgen
56567 Neuwied, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.