QUERSTROMZERSPANER ZUM ZERKLEINERN VON MATERIAL
Brevet européen · EP4093549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093549
- Numéro de demande
- EP22722209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2022
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B02C 13/16 (2006.01)B02C 13/288 (2006.01)B02C 13/286 (2006.01)
- Priorité
- LU 102777 12.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059602 11.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/218909 20.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 21 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fortmann Tegethoff Patent- und Rechtsanwälte, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
MERKEL, Peter
97318 Kitzingen, DE
DREISMANN, Martin
97350 Mainbernheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.