BAHNSTEIGTÜR
Brevet européen · EP4093645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093645
- Numéro de demande
- EP21701529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E06B 5/12 (2006.01)B61B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202000900 22.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051525 22.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148651 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
ROSE, Danny
Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.