DECKEL FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP4093681 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4093681
Numéro de demande
EP20929176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2020
Publié
30 nov. 2022
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
Priorité
US 202016834916 30.03.2020
Demande PCT
PCT/US2020/058438 31.10.2020
Publication PCT
WO2021/201915 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 7 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  4. 16 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  5. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

ThisCap, Inc.

2208 Madagascar Lane, Las Vegas, NV 89117, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MAGUIRE, Michael Joseph

Las Vegas, Nevada 89117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.