ASSEMBLAGE DE ROUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
Brevet européen · EP4093983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093983
- Numéro de demande
- EP21701140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 2000720 24.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051627 25.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148675 29.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 31 janv. 2024
Titulaire
- Titulaire
- NTN-SNR ROULEMENTS, 1 rue des Usines, 74000 Annecy, France → NTN Europe, 1 rue des Usines, 74000 Annecy, France
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
BAUDU, Alexandre
74000 Annecy, FR
POURROY-SOLARI, Vincent
74230 THONES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.