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Brevet européen · EP4094108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4094108
- Numéro de demande
- EP21701510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- US 202062965241 P 24.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051368 21.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148552 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
DE VIS, Willem Lea Marcel
Hickory, North Carolina 28602, US
VAN BAELEN, David Jan Irma
Hickory, North Carolina 28602, US
KEUSTERMANS, Eric Marcel M.
Hickory, North Carolina 28602, US
BLEUS, Heidi
Hickory, North Carolina 28602, US
PARTON, Geert Antoon
Hickory, North Carolina 28602, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.