VERBESSERTE EIGENSCHAFT EINER GESCHLITZTEN VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4094258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4094258
- Numéro de demande
- EP20915898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2020
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G12B 9/04 (2006.01)A44C 21/00 (2006.01)B25B 33/00 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)H01M 50/271 (2021.01)H01M 50/153 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/CA2020/050067 21.01.2020
- Publication PCT
- WO2021/146792 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
WAGNER, Kevin B.
Wyevale, Ontario L0L 2T0, CA
CONNOLLY, John M.
Penetanguishene, Ontario L9M 1K2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.