SPRÜHANORDNUNG
Brevet européen · EP4094284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4094284
- Numéro de demande
- EP21702105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01J 49/14 (2006.01)H01J 49/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202062965268 P 24.01.2020US 202063071081 P 27.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/050501 22.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/149003 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
LEVEILLE, Wade P.
Douglas, Massachusetts 01516, US
MICHIENZI, Joseph D.
Plainville, Massachusetts 02762, US
MUSACCHIO, Jeffrey
Sharon, Massachusetts 02067, US
JONES, Emrys
Manchester, Greater Manchester M20 6A2, GB
PRINGLE, Steven Derek
Darwen, Lancashire BB3 3PS, GB
HATTAN, Stephen Joseph
Lowell, Massachusetts 01852, US
ROMAN, Gregory T.
Scituate, Rhode Island 02857, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.