LEUCHTENSYSTEM MIT MECHANISCHEM SPERRELEMENT

Brevet européen · EP4094329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4094329
Numéro de demande
EP22706512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2022
Publié
30 nov. 2022
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01R 25/14 (2006.01)
H01R 24/00 (2011.01)
F21V 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021102568 04.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/052306 01.02.2022
Publication PCT
WO2022/167401 11.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 4 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  5. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizer Straße 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BECHTER, Wolfgang

6952 Hittisau, AT

SPIEGEL, Michael

6850 Dornbirn, AT

ENDER, Claudio

6710 Nenzing, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.