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Brevet européen · EP4094639 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4094639
Numéro de demande
EP22175912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2022
Publié
30 nov. 2022
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47D 13/02 (2006.01)
A47D 15/00 (2006.01)
Priorité
US 202117334654 28.05.2021
US 202117450688 12.10.2021
US 202217652093 22.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Bean Ventures LLC d/b/a Nessl

3 Grant Square, 165, Hinsdale, IL 60521, US

Inventeur

SHAHBANDAR, Lena

Hinsdale, 60521, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.