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Brevet européen · EP4094648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4094648
Numéro de demande
EP21175579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47J 43/042 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Semeja, Uros

3327 Smartno ob Paki, SI

Dichtl, Tamara

83607 Holzkirchen, DE

Knez, Simon

3311 Sempeter v savinjski dollini, SI

Skatulla, Marcus

83374 Traunwalchen, DE

Thalhammer, Maren

80337 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.