ROHRELEMENTBEWEGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4094669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4094669
Numéro de demande
EP22175729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2022
Publié
30 nov. 2022
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 25/09 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
KR 20210068997 28.05.2021
KR 20220034302 18.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 12 nov. 2025

    Inventeur

    Inventeur
    KIM, Byung Gon, 02583 Seoul, Corée du Sud, KIM, Kyungnam, 02858 Seoul, Corée du Sud, SEO, Yechan, 02439 Seoul, Corée du Sud → KIM, Byung Gon, 02583 Seoul, Corée du Sud, KIM, Kyungnam, 02858 Seoul, Corée du Sud, SEO, Yechan, 02439 Seoul, Corée du Sud, KWON, Tae Bin, 02583 Seoul, Corée du Sud, KWON, Yong Sik, 02583 Seoul, Corée du Sud

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

KIM, Byung Gon

02583 Seoul, KR

KIM, Kyungnam

02858 Seoul, KR

SEO, Yechan

02439 Seoul, KR

KWON, Tae Bin

02583 Seoul, KR

KWON, Yong Sik

02583 Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.