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Brevet européen · EP4094693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4094693
Numéro de demande
EP22175610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2022
Publié
30 nov. 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 6/00 (2024.01)
A61B 6/46 (2024.01)
Priorité
JP 2021090314 28.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

UEHARA, Keiko

Ohta-ku, 146-8501, JP

YAMASHITA, Hironori

Ohta-ku, 146-8501, JP

KAWAI, Masaya

Ohta-ku, 146-8501, JP

KAWANISHI, Tomohiro

Ohta-ku, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.