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Brevet européen · EP4094716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4094716
Numéro de demande
EP22178689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2020
Publié
30 nov. 2022
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61C 5/90 (2017.01)
Priorité
DE 102019203970 22.03.2019
DE 102019203954 22.03.2019
DE 102019213802 11.09.2019
Divisionnaire de
EP20715779
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  3. 11 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  4. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Ivoclar Vivadent AG

Bendererstrasse 2, 9494 Schaan, LI

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Horvath, Domonkos

79796 Jestetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.