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Brevet européen · EP4094740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4094740
- Numéro de demande
- EP20914924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/015 (2006.01)A61G 7/002 (2006.01)A47C 20/04 (2006.01)A47C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010067602 20.01.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/078141 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/147144 29.07.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
SHAN, Huafeng
Jiaxing, Zhejiang 314016, CN
SHEN, Guofeng
Jiaxing, Zhejiang 314016, CN
CHEN, Xuegang
Jiaxing, Zhejiang 314016, CN
WANG, Wei
Jiaxing, Zhejiang 314016, CN
REN, Yuxiang
Jiaxing, Zhejiang 314016, CN
CAO, Kyo
Jiaxing, Zhejiang 314016, CN
CHENG, Xinggang
Jiaxing, Zhejiang 314016, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.