DESODORIERENDE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4094782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4094782
- Numéro de demande
- EP21744905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61L 9/01 (2006.01)A61K 8/33 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61L 9/012 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020006785 20.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/000917 13.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/149566 29.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
NAGASAWA Kazuhiro
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0073, JP
KUWAHARA Yukari
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.