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Brevet européen · EP4094816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4094816
- Numéro de demande
- EP21908270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A63H 33/18 (2006.01)A63B 39/06 (2006.01)A63B 39/08 (2006.01)A63B 43/00 (2006.01)A63H 23/10 (2006.01)A63B 39/00 (2006.01)A63H 23/12 (2006.01)A63B 67/00 (2006.01)A63F 9/02 (2006.01)A63F 9/08 (2006.01)A63F 9/12 (2006.01)A63H 33/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011567478 25.12.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/072888 20.01.2021
- Publication PCT
- WO2022/134251 30.06.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 16 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
CHEN, Yunfeng
Dongguan, Guangdong 523000, CN
LIAO, Lixiang
Dongguan, Guangdong 523000, CN
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.