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Brevet européen · EP4094883 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4094883
Numéro de demande
EP20915871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2020
Publié
30 nov. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B23Q 5/22 (2006.01)
B23Q 1/54 (2006.01)
B23C 3/18 (2006.01)
B23Q 1/52 (2006.01)
Priorité
CN 202010075212 22.01.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/116911 22.09.2020
Publication PCT
WO2021/147359 29.07.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 12 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M.ZARDI & CO SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Kede Numerical Control Co., Ltd.

No. 8, Huanghai Street Economic and Technological Development Zone, Dalian, Liaoning 116000, CN

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M.ZARDI & CO SA

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

CHEN, Hu

Dalian, Liaoning 116000, CN

LIU, Pei

Dalian, Liaoning 116000, CN

WANG, Lianyang

Dalian, Liaoning 116000, CN

SUN, Hongwei

Dalian, Liaoning 116000, CN

WEI, Zhihong

Dalian, Liaoning 116000, CN

LI, Shaozhi

Dalian, Liaoning 116000, CN

TANG, Hongtao

Dalian, Liaoning 116000, CN

LIN, Meng

Dalian, Liaoning 116000, CN

SONG, Mingshan

Dalian, Liaoning 116000, CN

GUO, Hongzhen

Dalian, Liaoning 116000, CN

GAO, Lujun

Dalian, Liaoning 116000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.