SCHLAUCH UND PUMPE DAMIT
Brevet européen · EP4094935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4094935
- Numéro de demande
- EP21744147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/00 (2006.01)F04B 43/12 (2006.01)F16L 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020007861 21.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/002116 21.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/149783 29.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
YANAI Kouichi
Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP
HAYASHI Yukihiko
Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.