ELEKTROLASTWAGEN
Brevet européen · EP4094966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4094966
- Numéro de demande
- EP20917253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2020
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)B62D 21/00 (2006.01)B60G 11/58 (2006.01)B60K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020010656 27.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045615 08.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/153015 05.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
Kancheepuram District, Tamil Nadu 602105, IN
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8522, JP
Kancheepuram District, Tamil Nadu 602105, IN
Kancheepuram District, Tamil Nadu 602105, IN
Kancheepuram District, Tamil Nadu 602105, IN
Kancheepuram District, Tamil Nadu 602105, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.