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Brevet européen · EP4095025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095025
Numéro de demande
EP22185731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2020
Publié
30 nov. 2022
Délivré
1 nov. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 7/04 (2006.01)
B62M 6/60 (2010.01)
Priorité
DE 202019000233 U 15.01.2019
DE 202019103127 U 04.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

RTI Sports GmbH

Universitätsstrasse 2, 56070 Koblenz, DE

Inventeur

GRAEVE, Arndt

56072 Koblenz, DE

RASCHE, Johannes

64285 Darmstadt, DE

ARNOLD, Franc

56068 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.