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Brevet européen · EP4095030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4095030
- Numéro de demande
- EP20915571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2020
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)B63B 43/18 (2006.01)B63B 79/40 (2020.01)G08G 3/02 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)G01S 7/12 (2006.01)G01S 13/66 (2006.01)G01S 13/937 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020007183 20.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048156 23.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/149447 29.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
NAKAGAWA, Kazuya
Nishinomiya-City, Hyogo 662-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.