AUTONOMES SUCHLICHTSYSTEM, WINDENSYSTEM MIT EINEM AUTONOMEN SUCHLICHTSYSTEM UND FLUGZEUG MIT EINEM AUTONOMEN SUCHLICHTSYSTEM
Brevet européen · EP4095044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4095044
- Numéro de demande
- EP21175640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B64D 47/04 (2006.01)B64D 1/22 (2006.01)G01S 5/02 (2010.01)G01S 5/04 (2006.01)F21S 41/60 (2018.01)B60Q 1/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
JHA, Anil Kumar
59555 Lippstadt, DE
LEUSCHNER, Jens
59519 Möhnesee, DE
HESSLING-von HEIMENDAHL, Andre
56073 Koblenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.