AUTONOMES SUCHLICHTSYSTEM, WINDENSYSTEM MIT EINEM AUTONOMEN SUCHLICHTSYSTEM UND FLUGZEUG MIT EINEM AUTONOMEN SUCHLICHTSYSTEM

Brevet européen · EP4095044 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095044
Numéro de demande
EP21175640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B64D 47/04 (2006.01)
B64D 1/22 (2006.01)
G01S 5/02 (2010.01)
G01S 5/04 (2006.01)
F21S 41/60 (2018.01)
B60Q 1/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

JHA, Anil Kumar

59555 Lippstadt, DE

LEUSCHNER, Jens

59519 Möhnesee, DE

HESSLING-von HEIMENDAHL, Andre

56073 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.