BLATTZUFÜHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4095072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095072
Numéro de demande
EP21759804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65H 1/30 (2006.01)
B65H 83/02 (2006.01)
B65H 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020029003 25.02.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/005765 16.02.2021
Publication PCT
WO2021/172108 02.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 8 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  5. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Machinery Systems, Ltd.

1-1 Wadasaki-cho 1-chome Hyogo-ku, Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard SA

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ANDO, Kazuhiro

Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP

KINJO, Masahiro

Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.