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Brevet européen · EP4095084 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095084
Numéro de demande
EP21920565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B66C 23/00 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
Priorité
CN 202110862235 29.07.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/110097 02.08.2021
Publication PCT
WO2022/156184 28.07.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Jiangsu XCMG Construction Machinery Research Institute Ltd.

No. 26, Tuolanshan Road Economic Development Zone, Xuzhou, Jiangsu 221004, CN

Inventeur

MA, Hongfeng

Xuzhou, Jiangsu 221004, CN

ZHAO, Jian

Xuzhou, Jiangsu 221004, CN

LI, Xueling

Xuzhou, Jiangsu 221004, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.