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Brevet européen · EP4095190 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095190
Numéro de demande
EP21880069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08K 7/14 (2006.01)
C08L 69/00 (2006.01)
C08J 5/04 (2006.01)
C08J 5/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020173824 15.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/037631 11.10.2021
Publication PCT
WO2022/080330 21.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 13 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc Loschonsky, Arbonerstrasse 35, 8580 Amriswil

    Publié dans Swissreg le 13.08.2024

  5. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Inventeur

SASAMOTO Taiki

Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP

NUKUI Yosuke

Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.