POLIERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4095210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095210
Numéro de demande
EP22170941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
30 nov. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C09G 1/02 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2021086958 24.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD.

Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

4-1, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

YARITA, Naoki

Joetsu-shi, JP

HARADA, Daijitsu

Joetsu-shi, JP

MATSUI, Harunobu

Joetsu-shi, JP

TAKEUCHI, Masaki

Joetsu-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.