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Brevet européen · EP4095322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095322
Numéro de demande
EP22174306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2022
Publié
30 nov. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E03D 1/14 (2006.01)
E03D 1/34 (2006.01)
Priorité
CN 202121137590 U 25.05.2021
US 202217747258 18.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Kohler (China) Investment Co., Ltd.

No. 158, Jiangchangsan Road, Shibei Industrial Park, Jing'an District Shanghai Shanghai 200436, CN

Inventeur

CHEN, Youpeng

Shanghai, 200436, CN

HUANG, Congxian

Shanghai, 200436, CN

LIU, Shutuan

Shanghai, 200436, CN

ZANG, Yunqing

Shanghai, 200436, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.