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Brevet européen · EP4095386 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095386
Numéro de demande
EP20916204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2020
Publié
30 nov. 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
F16F 15/26 (2006.01)
Priorité
CN 202020140896 U 21.01.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/114167 09.09.2020
Publication PCT
WO2021/147337 29.07.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Copeland Climate Technologies (Suzhou) Co., Ltd.

No. 69, Suhongxi Street Suzhou Industrial Park, Suzhou, Jiangsu 215021, CN

Inventeur

JIA, Xiangmin

Suzhou, Jiangsu 215021, CN

QIN, Yan

Suzhou, Jiangsu 215021, CN

CHENG, Xu

Suzhou, Jiangsu 215021, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.