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Brevet européen · EP4095387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4095387
- Numéro de demande
- EP22199874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 21/10 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)F04D 19/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 19201745 07.10.2019EP 19201749 07.10.2019
- Divisionnaire de
- EP22156933
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
Willig, Michael
35633 Lahnau, DE
Hofmann, Jan
35305 Grünberg, DE
Becker, Jonas
35649 Bischoffen, DE
Bernhardt, Gernot
35625 Hüttenberg, DE
Wangorsch, Verena
35578 Wetzlar, DE
Kallenborn, Stefan
35578 Wetzlar, DE
Söhngen, Wolfgang
35647 Waldsolms, DE
Schaefer, Heiko
35606 Solms-Niederbiel, DE
Harapat, Erhard
35614 Aßlar, DE
Pauli, Lars
35606 Solms, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.