VILEBREQUIN ANTI-BARBOTAGE

Brevet européen · EP4095403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095403
Numéro de demande
EP22174771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2022
Publié
30 nov. 2022
Délivré
29 mai 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 3/14 (2006.01)
F16C 3/20 (2006.01)
Priorité
FR 2105444 26.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

NEW H POWERTRAIN HOLDING, S.L.U.

Avenida de Madrid número 72, 47008 Valladolid, ES

Inventeur

FRADET, VALENTIN

78084 GUYANCOURT, FR

CARBON, ALAIN

78084 GUYANCOURT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.