LED-BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4095436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095436
Numéro de demande
EP21744027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
10 sept. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 3/20 (2017.01)
B60Q 3/64 (2017.01)
F21W 106/00 (2018.01)
F21S 45/50 (2018.01)
F21W 102/00 (2018.01)
B60Q 1/26 (2006.01)
B60Q 3/30 (2017.01)
F21S 43/14 (2018.01)
F21S 43/19 (2018.01)
F21S 43/237 (2018.01)
F21S 43/245 (2018.01)
F21S 43/247 (2018.01)
F21S 43/20 (2018.01)
F21S 43/27 (2018.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21W 104/00 (2018.01)
Priorité
JP 2020008489 22.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/000474 08.01.2021
Publication PCT
WO2021/149513 29.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

NIFCO INC.

Nifco Inc.

5-3 Hikarinooka, Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

Inventeur

UMEDA Kenji

Yokosuka-shi, Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.