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Brevet européen · EP4095475 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095475
Numéro de demande
EP20914898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2020
Publié
30 nov. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F25B 39/00 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F28F 1/12 (2006.01)
F28D 1/047 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28D 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020008594 22.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/037356 30.09.2020
Publication PCT
WO2021/149306 29.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Fujitsu General Limited, 3-3-17, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, Japon → GENERAL Inc., 3-17, 3-chome, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi 213-8502, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

GENERAL Inc.

3-17, 3-chome, Suenaga Takatsu-ku, Kawasaki-shi 213-8502, JP

Inventeur

NAKATA, Shohei

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

WATANABE, Masatoshi

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

MAEMA, Yoshinari

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

SHIMANO, Daiki

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

OKA, Kotaro

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.