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Brevet européen · EP4095482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095482
Numéro de demande
EP22175286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2022
Publié
30 nov. 2022
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/4912 (2020.01)
G01S 7/493 (2006.01)
G01S 7/499 (2006.01)
G01B 9/02 (2022.01)
G01B 9/02002 (2022.01)
G01H 9/00 (2006.01)
G01S 17/58 (2006.01)
G01P 3/36 (2006.01)
Priorité
JP 2021089492 27.05.2021
Langue du dépôt
anglais

Parties

Inventeur

YAMADA, Kohei

Suwa-shi 392-8502, JP

SHIMIZU, Takeshi

Suwa-shi 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.